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Éditeur du site

Le site ProchainChantier (prochainchantier.fr) est édité par Antoine Le Dû, Entrepreneur individuel (EI), auto-entrepreneur / micro-entreprise, immatriculé sous le numéro SIREN 823 666 102.

• Siège : 30 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris, France
• Email : [email protected]
• Directeur de la publication : Antoine Le Dû
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement

Application et base de données hébergées sur des serveurs OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com).

Source des données

Les informations sur les autorisations d'urbanisme proviennent de la base Sitadel du Service des données et études statistiques (SDES), publiée en open data sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Source : SDES, base Sitadel, data.gouv.fr.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique et ses composants logiciels sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les données publiques restent soumises à leur licence d'origine.

Contact

Pour toute question : [email protected]. Pour retirer une adresse de la prospection, voir la page Opposition.